Marque enregistrée - Marque en vigueur

gouach
Capacité

Numéro de dépôt :
4511689
Date de dépôt :
29/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2028
gouach de Capacité

Présentation de la marque gouach

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2018 par Capacité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « gouach » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est Capacité domicilié(e) 27 bis rue Margaux - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capacité, Monsieur Alexandre Vallette domicilié(e) 27 bis rue Margaux - 33000 - Bordeaux - France.

La marque gouach a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gouach arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

Capacité a également déposé les autres marques suivantes : gouach


Capacité - 27 bis rue Margaux - 33000 - Bordeaux - France


Capacité, Monsieur Alexandre Vallette - 27 bis rue Margaux - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; chariots de manutention ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements.